Déposée le 23 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPHANE PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZONE HETEROGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLOPHANE PROD domicilié(e) 58-60, Rue des caillots,93100 MONTREUIL - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 835 487 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLOPHANE PROD Serge PELLERIN domicilié(e) 58-60, Rue des Caillots,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
La marque ZONE HETEROGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLOPHANE PROD (S.A.R.L.) - 58-60, Rue des caillots,93100 MONTREUIL - 93100 - France - SIREN 449835487
CELLOPHANE PROD Serge PELLERIN - 58-60, Rue des Caillots,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; Pupitres à musique ; Etuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose ; sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; sac à ordures (en papier ou matières plastiques). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de poste de radio ou de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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